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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet
Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13190 posée par M. François Rebsamen
Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 13272 posée par M. Jean Louis Masson
Nécessité d'assurer une permanence de responsable dans les inspections académiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 16076 posée par M. François Rebsamen
Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11459 posée par Mme Hélène Lipietz
Vers plus de neutralité dans la formation des inspecteurs d'académie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17514 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolution de la carte des académies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon
Réforme de l'orthographe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25434 posée par Mme Brigitte Micouleau
Insuffisance des dotations versées à l'académie de Toulouse
La question est caduque
Pertinence