Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux

    Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24086 posée par M. Louis Souvet

    Barème de notation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32670 posée par M. Philippe Darniche

    Suppression des notes éliminatoires aux examens de CAP et BEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30953 posée par M. Francis Grignon

    Suppression des notes éliminatoires aux examens du BEP et du CAP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30805 posée par M. Alain Gournac

    Suppression des notes éliminatoires au CAP et au BEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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