Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0816S posée par M. Bernard Cazeau

Difficultés des organismes sanitaires privés à but non lucratif

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

Salariés et ordre des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

11/11/2010
Pertinence