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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 16237 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pesticides cancérogènes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15547 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de cinq pesticides
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13882 posée par M. Antoine Karam
Utilisation du malathion en Guyane
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud
Santé et nucléaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau
Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14987 posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn
Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03262 posée par M. Gérard Collomb
Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse
La question est caduque
Pertinence