Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 00661 posée par M. Bruno Gilles

Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01711 posée par Mme Sophie Joissains

Retrait de liste de l'Alfalastin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 0079G posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0099G posée par Mme Annie David

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/02/2013
Pertinence
Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21648 posée par M. Bruno Gilles

Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 03262 posée par M. Gérard Collomb

Prise en charge des interruptions volontaires de grossesse

La question est caduque

29/11/2012
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn

Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/10/2013
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 23744 posée par M. Antoine Karam

Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence