Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

    Hôpitaux publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

    Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22947 posée par M. Bernard Murat

    Problèmes tarifaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22669 posée par M. Dominique Leclerc

    Publication des tarifs GHS du secteur privé.

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22441 posée par M. Guy Fischer

    Déremboursement du matériel de fixation des fractures

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25806 posée par M. Serge Larcher

    Situation de l'hôpital public en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17975 posée par Mme Esther Sittler

    Situation budgétaire des établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17981 posée par M. Paul Girod

    Situation budgétaire des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne