Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
-
Question n° 0789S posée par M. Éric Gold
Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Moyens au service de l'école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06587 posée par M. Édouard Courtial
Utilisation de l'indice de position sociale dans la prise de décision de fermeture d'une classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06298 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Coûts des radars détruits et endommagés
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 06090 posée par Mme Sabine Drexler
Difficultés de scolarisation des élèves allophones
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 03477 posée par M. Alain Milon
Incidences du délestage tournant sur l'électricité sur les lieux de soins de premiers recours
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 27553 posée par Mme Laurence Harribey
Situation financière du centre hospitalier de Libourne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Réforme du financement de la psychiatrie publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin
Réforme du financement de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence