Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 170 trouvées

  1. Question n° 01520 posée par M. Serge Boucheny

    Application de la loi concernant certains événements d'Afrique du nord et d'Indochine

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01681 posée par M. Roger Poudonson

    Adjoints d'enseignement documentalistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00433 posée par M. Robert Vizet

    Organismes HLM : récupération des frais de personnel liés à l'entretien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09104 posée par M. Jacques Moutet

    Ecrêtement de la redevance communale des mines : bénéficiaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22707 posée par M. Charles Ginésy

    Indemnité de résidence des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 17975 posée par Mme Esther Sittler

    Situation budgétaire des établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17981 posée par M. Paul Girod

    Situation budgétaire des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25806 posée par M. Serge Larcher

    Situation de l'hôpital public en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00912 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses