Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 01924 posée par M. Hubert Martin

    Situation des militaires du contingent sans emploi à leur retour à la vie civile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03202 posée par M. Roland Courteau

    Crédits alloués à l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03275 posée par M. Marcel Debarge

    Association nationale pour la formation professionnelle des adultes : risques de régression

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03450 posée par M. Daniel Percheron

    Diminution du financement de l'association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08224 posée par M. Roland Courteau

    Mesures en faveur de l'emploi des rapatriés d'Afrique du Nord originaires de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17085 posée par M. Bernard Plasait

    Déconcentration du service public de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35101 posée par M. Jean-Claude Carle

    Refus de certaines DRASS de reconnaître le certificat de formation professionnelle d'assistant de vie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20034 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23377 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07413 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne