Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

Situation des personnels de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0043A posée par M. André Vantomme

Fonctionnement de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

11/06/2009
Pertinence
Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

02/10/2008
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Yves Détraigne

Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/04/2008
Pertinence
Question n° 20284 posée par M. Jean Louis Masson

Résumé en langue française dans les dépliants de l'ANPE rédigés en langue étrangère

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2005
Pertinence