Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

Pôle emploi Paimpol

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/06/2009
Pertinence
Question n° 10205 posée par M. Roland Courteau

Situation de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/09/2009
Pertinence
Question n° 0796S posée par Mme Françoise Cartron

Insécurité juridique créée par les difficultés de fonctionnement du Pôle emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

04/02/2010
Pertinence
Question n° 12276 posée par M. Roland Courteau

Renforcement des effectifs de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18711 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réalité des moyens affectés au service public de l'emploi

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18881 posée par M. Yves Daudigny

Formation des salariés de Pôle emploi

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 21059 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de Pôle emploi

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence