Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25156 posée par M. Emmanuel Hamel

    Efficacité de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Expatriation mieux prise en compte dans le plan de carrière des jeunes cadres au sein de l'entreprise

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06012 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan et perspectives du site Internet sur l'emploi et la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des espaces jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20390 posée par M. Emmanuel Hamel

    Service rendu par l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01439 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne