Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 00655 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02184 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03664 posée par M. Henri Belcour

Insertion professionnelle des demandeurs d'emploi de longue durée de plus de 25 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04504 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Femmes veuves et chefs de famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

Situation des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

06/07/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 01439 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/07/1997
Pertinence
Question n° 28818 posée par M. André Maman

Chômage des personnes handicapées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/11/2000
Pertinence