Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08219 posée par M. Marcel Vidal

    Office franco-allemand

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03763 posée par M. Marcel Vidal

    Préparation de la célébration du bicentenaire de la révolution française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03125 posée par M. Marcel Vidal

    Promotion de la culture française et rôle des ambassades

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02455 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de l'opéra régional à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10191 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance des archéologues bénévoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04253 posée par M. Marcel Vidal

    Patrimoine historique et diffusion de la musique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne