Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 20854 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20135 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la baisse des crédits affectés au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19534 posée par M. Marcel Vidal

    Généralisation de l'initiation à une langue étrangère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18930 posée par M. Marcel Vidal

    Statut des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15485 posée par M. Marcel Vidal

    Fédération des ciné-clubs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10191 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance des archéologues bénévoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04253 posée par M. Marcel Vidal

    Patrimoine historique et diffusion de la musique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne