Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24762 posée par M. Robert Tropeano

Amputations budgétaires des directions régionales des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24993 posée par Mme Claire-Lise Campion

Subventions aux communes au titre de la rénovation du patrimoine historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/10/2006
Pertinence
Question n° 03419 posée par M. Louis Souvet

Rapport sur l'état du parc monumental français

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/02/2008
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

Coût d'entretien des monuments historiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2009
Pertinence
Question n° 16879 posée par M. Jean-Claude Carle

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration d'un monument historique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/01/2011
Pertinence