Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 23275 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Chantiers de jeunes volontaires
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0330G posée par M. Philippe Adnot
Offres de reclassement des salariés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 01744 posée par M. Roland Courteau
Favoriser le financement de la vie associative
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0265S posée par M. Michel Teston
Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 03936 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux
La question est caduque
Pertinence