Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

    Projet d'implantation d'une maison de la langue française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19815 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création du centre d'information et d'animation culturelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

    Application de la loi relative aux enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18623 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Place du folklore en France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07205 posée par M. François Bonhomme

    Niveau de rémunération des auteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un institut national d'histoire de l'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00746 posée par M. Jacques Bialski

    Plans-reliefs: réexamen du dossier

    La question est caduque

    Pertinence Faible