Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 28568 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de la ville de Venise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10548 posée par M. Francis Palmero

    Public du festival d'Avignon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11436 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Droit à l'expression musicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15800 posée par M. Pierre Bastie

    Aide aux arts du cirque

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16252 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Semaine nationale du théâtre: publicité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un institut national d'histoire de l'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00288 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Installation d'une sculpture dans la cour du Palais Royal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09324 posée par M. Paul Loridant

    Statut des artistes peintres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne