Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centre Georges Pompidou: grève du personnel de nettoiement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16251 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place des fonds régionaux: bilan

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18844 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Constitution d'agences techniques régionales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18845 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement du phénomène "écomuséal"

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23157 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un musée de la culture juive: financement et programme

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00093 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde et reproduction des plans-reliefs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0059A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Intentions du Gouvernement dans le domaine culturel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne