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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme
Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07205 posée par M. François Bonhomme
Niveau de rémunération des auteurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05281 posée par M. François Bonhomme
Niveau de rémunération des auteurs
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme
Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0049A posée par M. Franck Sérusclat
Politique culturelle du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00746 posée par M. Jacques Bialski
Plans-reliefs: réexamen du dossier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27561 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un conseil des peuples méditerranéens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26601 posée par M. Charles Ornano
Correspondance complète de Napoléon 1er et commission nationale pour l'édition critique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un institut national d'histoire de l'art
La question est caduque
Pertinence