Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

Pôle emploi Paimpol

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/06/2009
Pertinence
Question n° 15853 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès à l'écran aux offres d'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

03/02/2005
Pertinence
Question n° 33569 posée par M. Georges Mouly

Préconisations de la Cour des comptes pour l'ANPE

Réponse du ministère : Emploi

07/06/2001
Pertinence
Question n° 28084 posée par M. Philippe Madrelle

Agrément des entreprises d'intérim d'insertion

Réponse du ministère : Emploi

05/10/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15356 posée par Mme Patricia Schillinger

Demandeurs d'emploi et frais de poste

La question est caduque

30/12/2004
Pertinence
Question n° 01439 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/07/1997
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence