Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00727 posée par M. Louis Brives

    Commerce indépendant dans le Tarn

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06708 posée par M. François Delga

    Réception des 5è et 6è chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la route nationale 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02246 posée par M. Eugène Boyer

    Etat de la RN 126 entre Toulouse et Castres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16199 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Projet de fermeture de la brigade de surveillance intérieure des douanes d'Albi

    La question est caduque

    Pertinence Forte