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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 18896 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Conséquences de la Covid-19 en matière de pauvreté chez les enfants et les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15471 posée par M. François-Noël Buffet

    Extension de l'allocation transitoire de solidarité aux années 1954, 1955 et 1956

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12523 posée par M. Robert Navarro

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12477 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12092 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22166 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Instauration de l'allocation transitoire de solidarité et conditions d'âge retenues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16777 posée par M. Philippe Paul

    Frais réels professionnels et calcul des droits à une allocation équivalent retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne