Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 08941 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07526 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12679 posée par M. Henri de Richemont

    Emplois jeunes engagés comme aides-éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12068 posée par M. Thierry Foucaud

    Perception des allocations chômage pour les salariés à employeurs multiples

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11870 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des travailleurs privés d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14530 posée par M. Alain Dufaut

    Montant des allocations de chômage perçues par les personnes ayant retrouvé un emploi à temps partiel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne