Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09795 posée par Mme Laure Darcos

Indemnisation des assistants maternels au titre de l'assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09551 posée par M. Henri Cabanel

Inquiétude des assistants maternels dans le cadre des négociations sur le cumul emploi-chômage

Réponse du Ministère du travail

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09463 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08936 posée par M. Bernard Fournier

Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22108 posée par M. Rachel Mazuir

Modalités de remboursement des allocations chômage par la Suisse

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20321 posée par M. Rachel Mazuir

Modalités de remboursement des allocations chômage par la Suisse

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19942 posée par M. Roger Karoutchi

Position du Gouvernement sur la dégressivité des allocations de chômage

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence