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1778 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1608 trouvées
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Question n° 27977 posée par M. Marcel Lucotte
Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28004 posée par M. Marcel Mathy
Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29392 posée par M. Raymond Bouvier
Valorisation des produits intermédiaires du lait: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31946 posée par M. François Dubanchet
Producteurs de lait: bénéfice des journées de remplacement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02275 posée par M. Claude Fuzier
ANDAG: financement et rendement
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 17639 posée par M. Michel Manet
Stage de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA): délais d'attente
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02036 posée par M. Jacques Durand
Gestion des fonds publics destinés au développement agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02808 posée par M. Jacques Valade
Difficultés des personnes handicapées relatives aux appareillages individuels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09751 posée par M. Roland Courteau
Fermeture du centre technique expérimental de viticulture et d'oenologie de Narbonne (Aude)
La question est caduque
Pertinence