Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 339 trouvées

  1. Question n° 0180G posée par M. Gérard Longuet

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01551 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00617 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression du haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2165G posée par M. Olivier Henno

    Rapport de l'INSEE et politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23948 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence d'organisation de la mobilité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 11663 posée par Mme Marie Mercier

    Parcours de santé des enfants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08715 posée par Mme Annick Billon

    Montant des indemnisations des missions d'administrateur ad hoc

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07553 posée par M. Serge Babary

    Absence de financement des mesures des missions des administrateurs ad hoc

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26822 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23689 posée par M. Jean-Claude Requier

    Recul de l'âge limite de 65 à 70 ans des représentants familiaux dans les caisses de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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