Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07229 posée par M. Marcel Vidal

    Réhabilitation de la ligne ferroviaire Béziers - Neussargues

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18581 posée par M. Marcel Vidal

    Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Ferrand : mission du préfet coordonnateur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14891 posée par M. Emmanuel Hamel

    Avenir de la liaison de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Béziers-Neussargues

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11533 posée par M. Marcel Vidal

    Réhabilitation de la ligne ferroviaire Béziers-Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06497 posée par M. Gérard Delfau

    Modernisation de la ligne SNCF Béziers - Neussargues - Clermont-Ferrand - Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21636 posée par M. Marcel Vidal

    Modernisation de la ligne Béziers-Neussargues-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte