Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11857 posée par M. Roger Besse

    Régionalisation de la collecte des fonds de formation continue dans le secteur du BTP

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25674 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23737 posée par M. Michel Fontaine

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21925 posée par M. Cédric Perrin

    Carte d'identification professionnelle des salariés du secteur du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21794 posée par M. Michel Raison

    Carte d'identification professionnelle des salariés du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21728 posée par M. Philippe Bas

    Cartes d'identification professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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