Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 06705 posée par Mme Monique Lubin

    Algorithme d'orientation des chercheurs d'emploi et devenir des approches de type « aller-vers »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01996 posée par Mme Patricia Demas

    Accompagnement professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00816 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pénurie de main-d'oeuvre dans le secteur du tourisme

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1352G posée par M. Hervé Gillé

    Plan d'urgence de soutien aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15712 posée par Mme Pascale Gruny

    Transmission automatique de la liste nominative des bénéficiaires du revenu de solidarité active et des demandeurs d'emploi aux maires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12044 posée par M. Michel Bécot

    Préoccupations des chambres de commerce et d'industrie suite au rapport des corps d'inspection de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12045 posée par M. André Dulait

    Diminution des compétences des chambres de commerce et d'industrie au détriment du développement des entreprises et des territoires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11983 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des chambres de commerce et d'industrie

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti

    Bassin d'emploi du Gard rhodanien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne