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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10729 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de suppression de classes de BTS et d'options au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'exercice de la profession de taxis
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 09268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Schémas d'organisation de la transfusion sanguine
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 39965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Construction du troisième aéroport dans le grand Bassin parisien, à Chaulnes, en Picardie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39769 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Retrait des badges de 40 employés sur la plate-forme de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures disciplinaires prises vis-à-vis de personnels fret par Air France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29157 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Plan de licenciements dans l'entreprise alimentaire Prédault et disparition d'emplois dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26076 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des services de l'administration de l'Etat dans le département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence