Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir de VVF-Vacances
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 0404S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion du personnel de France Télécom
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 0401S posée par M. Bernard Murat
Incidence de la suppression de la taxe professionnelle sur les finances des collectivités locales
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 0237G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'amnistie fiscale
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 09976 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Rémunération des dépôts des collectivités locales au Trésor
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 08079 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation financière du CNFPT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02778 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences pour l'UNEDIC de l'allègement des cotisations sociales patronales pour l'emploi des jeunes en entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 39041 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnisation des maraîchers des plaines de Pierrelaye (95) et Chanteloup (78)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
PEL et prêts d'épargne logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34971 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Communautés concernées par une diminution de DGF pour l'année 2000
La question est caduque
Pertinence