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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 228 trouvées
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Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de privatisation des Aéroports de Paris
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11266 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Causes du crash du B 737 en Egypte
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11157 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de bus scolaires à 5 places par rangée de sièges
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10892 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mise en oeuvre de l'article 112 de la loi démocratie de proximité concernant les recours devant la commission régionale du patrimoine et des sites
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10376 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Revalorisation des salaires des cheminots
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Délivrance de la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08312 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montant des loyers à la résidence de Chantepie (Sarcelles) appartenant à la société d'HLM Logirep
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation du réseau de la SNCF
La question est caduque
Pertinence