Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 03683 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réouverture du commissariat rue Raymond Queneau (Paris 18e)

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

13/03/2008
Pertinence
Question n° 11671 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au collège Yvonne-Le Tac à Paris (18e)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/04/2004
Pertinence
Question n° 01734 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture d'été du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01138 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38217 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Devenir des agents et du site postal du Landy (courrier international) à Paris 18e

Réponse du ministère : Industrie

31/01/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39112 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Roland Dorgelès à Paris (18e)

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 38950 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 22342 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

La question est caduque

08/05/1997
Pertinence