Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00346 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du siège parisien d'Electricité de France (EDF)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29459 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de tri du Landy à Paris 18e

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 38217 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir des agents et du site postal du Landy (courrier international) à Paris 18e

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01138 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22342 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38950 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

    La question est caduque

    Pertinence Faible