Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10206 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert des lettres recommandées aux stations du métro parisien

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0356S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dégradation des prestations de La Poste à Paris

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0195S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation en banlieue du service postal des colis du 6e arrondissement à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05923 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture du restaurant interentreprises, 4, rue Saint-Romain (Paris 6e)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture de la crèche Bachelard (Paris 14e)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38950 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22342 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

    La question est caduque

    Pertinence Faible