Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé

    Réformes annoncées dans l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0719G posée par M. Claude Domeizel

    Application de l'article 40 de la Constitution

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Services publics dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Budget et effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible