Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

    Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19305 posée par M. Paul Caron

    Statut des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21047 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmes d'actions en vue d'assurer la mixité professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04593 posée par M. Raymond Courrière

    Centre d'information et d'orientation de Carcassonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04767 posée par M. Marcel Vidal

    Création de postes de conseillers d'information et d'orientation dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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