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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 0312S posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Accès aux statistiques des décès toutes causes appariées avec le statut vaccinal au regard de la covid
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud
Dissolution du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir et moyens du ministère du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 08238 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Loto du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07561 posée par M. Dominique Théophile
Projet de privatisation de la Française des jeux et impact sur le financement du sport amateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence