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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 353 trouvées
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Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0670G posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la violence faite aux femmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16608 posée par M. Pierre Laurent
Manque de moyens affectés à la rentrée scolaire 2015 à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22167 posée par M. Michel Le Scouarnec
Utilisation des plates-formes numériques dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar
Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence