Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0237C posée par Mme Évelyne Didier

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10419 posée par Mme Évelyne Didier

    Clause « de revoyure » pour les éco-emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09932 posée par Mme Évelyne Didier

    Restriction du délai de transmission des procès-verbaux des garde-chasses particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier

    Déchets à radioactivité naturelle renforcée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

    Pollution au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03302 posée par Mme Évelyne Didier

    Redevance incitative

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23343 posée par Mme Évelyne Didier

    Évaluation environnementale des chartes des parcs naturels régionaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20133 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour trois communes du canton de Vezelise

    La question est caduque

    Pertinence Très forte