Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06524 posée par Mme Michelle Demessine

Inscription de l'amiante chrysolithe sur la liste des produits dangereux de la convention de Rotterdam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

Impact de Doha dans les pays du Sud

Réponse du Ministère chargé du développement

21/12/2012
Pertinence
Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

Pollution au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence