Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0131C posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/06/2013
Pertinence
Question n° 0175G posée par M. Jacky Le Menn

Quotient familial

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

Devenir de la politique familiale en France

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/04/2013
Pertinence
Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud

Familles de multiples

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/10/2012
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Michel Le Scouarnec

Départ en vacances des familles

Réponse du Ministère chargé de la famille

19/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07308 posée par M. Thierry Foucaud

Aides aux vacances enfants

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 03900 posée par M. Dominique Watrin

Enfants adoptés sous le régime de la kafala

La question est caduque

27/12/2012
Pertinence
Question n° 02162 posée par M. Michel Le Scouarnec

Délivrance des livrets de famille bilingues français-breton

La question est caduque

04/10/2012
Pertinence
Question n° 23430 posée par M. Michel Le Scouarnec

Départ en vacances des familles

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence