Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier
Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11435 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite
Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13948 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13960 posée par M. François Autain
Indemnités journalières d'accidents du travail
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 107 trouvées
-
Question n° 05500 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du centre d'accueil et de crise psychiatrique de La Roquette (Paris 11e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06394 posée par Mme Annie David
Imposition des contribuables frappés d'invalidité et gel des pensions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08225 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir de l'Hôtel-Dieu
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08447 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Déficit de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08486 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet d'établissement de l'hôpital Maison-Blanche à Paris
La question est caduque
Pertinence