Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 17190 posée par M. François Autain

    Pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06923 posée par Mme Annie David

    Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06972 posée par M. Gérard Le Cam

    Paiement de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07165 posée par M. Guy Fischer

    Utilisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

    Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18143 posée par M. Guy Fischer

    Imposition à la taxe d'habitation des locaux agricoles ayant perdu leur affectation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19763 posée par M. Ivan Renar

    Situation phytosanitaire de la forêt landaise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte