Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

Bilan des dégâts dans les universités

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

05/05/2006
Pertinence
Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centres d'études en France

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 25354 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Moyens alloués aux instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

23/11/2006
Pertinence
Question n° 01020 posée par M. Ivan Renar

Projet de réforme du BTS esthétique cosmétique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2007
Pertinence