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1097 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 932 trouvées
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Question n° 0882S posée par M. Pierre Laurent
Enfants et familles sans logement en Île-de-France
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0884S posée par M. Thierry Foucaud
Agences Carsat de Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 06778 posée par M. Guy Fischer
Mesures envisagées pour exclure les colonies des échanges bilatéraux et de la coopération bilatérale
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06606 posée par M. Guy Fischer
Suppression de l'agrément des maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06413 posée par M. Guy Fischer
Devenir du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 12637 posée par M. Guy Fischer
Situation des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09695 posée par M. Guy Fischer
Projets de reprise de l'entreprise Kem One
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07381 posée par M. Guy Fischer
Affiliation des élus locaux au régime général de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05696 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des enfants sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03509 posée par M. Guy Fischer
Reconnaissance des pathologies des verriers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence