Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 17159 posée par M. Pierre Laurent

Centre d'information et de documentation jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

02/07/2015
Pertinence
Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent

Postes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0882S posée par M. Pierre Laurent

Enfants et familles sans logement en Île-de-France

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/10/2014
Pertinence
Question n° 13266 posée par M. Pierre Laurent

Situation du centre de santé sexuelle de Paris 20e

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/10/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13408 posée par M. Pierre Laurent

Application de la circulaire du 26 octobre 2012 concernant la loi instituant le droit au logement opposable

La question est caduque

23/10/2014
Pertinence
Question n° 08189 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'entreprise Darty

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent

Association Ambroise Croizat

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05821 posée par M. Pierre Laurent

Fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques de Pôle emploi à Paris

La question est caduque

11/04/2013
Pertinence