Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13086 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lycée Montesquieu à Herblay (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0530S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des moyens de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02365 posée par M. Pierre Lefebvre

    Postes de documentaliste de l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir des zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25362 posée par M. Robert Hue

    Conséquences financières pour les universités de l'application de l'article 231 du code général des impôts

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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